SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable
Numéro de dépôt :
4200692
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LE LAIT
Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE BONHEUR EST DANS LE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT domicilié(e) 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 731 174 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque LE BONHEUR EST DANS LE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITERIE COOPERATIVE ALSACIENNE ALSACE LAIT, Société Coopérative Agricole à capital variable - 19 rue de l'Industrie - 67720 - HOERDT - France - SIREN 778731174
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Lait ; produits laitiers, en particulier beurre, yaourts, yaourts à boire, yaourts stérilisés, fromages, fromages fondus, crèmes de fromage, fromages râpés , fromages blancs salés, fromages blancs sucrés, fromages blancs sur lits de fruits, fromages frais, crème (produit laitier), crème fraîche, crèmes dessert, desserts lactés ; spécialités laitières et fromagères ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine ;
Crème anglaise ; préparation pour crème anglaise ; crème brûlée ; préparation pour crème brûlée ; crèmes dessert prêtes à l'emploi ; préparations pour crèmes dessert ; glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets ; préparations pour faire des gâteaux à la crème ; mélanges sous forme de poudre ou liquide pour faire des gâteaux ; pâtisseries ; gâteaux ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros, par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, de produits laitiers, de desserts, de gâteaux, de glaces, de pâtisseries ; démonstration de produits ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits laitiers, de desserts, de gâteaux, de glaces, de pâtisseries, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.
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